PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

Conseil communautaire Jeudi 16 décembre

 Séance du conseil

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 JEUDI 16 DÉCEMBRE

  À 20h30 en visio conférence

  à suivre sur You tube : communauté de communes Cagire Garonne Salat

 

À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1. Désignation d’un. e secrétaire de séance,

2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 18 novembre 2021,

3. Contrat de Relance et de Transition Ecologique 2021-2026,

4. Harmonisation territoriale de l’exercice des compétences,

5. Convention APEAI pour 2022,

6. Convention territoriale pour la généralisation de l’éducation artistique et culturelle,

7. Protocole du temps de travail – avenant,

8. ZA de Montsaunès – Saint-Martory,

9. Rapport quinquennal sur les attributions de compensation,

10. Tarifs 2022 des services techniques,

11. Finances,

12. Demandes de DETR 2022,

13. Ressources Humaines,

14. Conventions pour la viabilité hivernale,

15. Motion pour un poste de magistrat pour les mineurs à SAINT-GAUDENS,

16. Questions diverses.