CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 18 NOVEMBRE
À 20h30 en présentiel à l'hôtel communautaire à Mane
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
- Désignation d’un. e secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 octobre 2021,
- Intervention de Mme BONNAL et Mme CASSING de la MFR,
- Appel à Manifestation d’intérêt de la Région pour un GIP Santé,
- Ressources Humaines :
► Protocole du temps de travail,
► Protocole du télétravail,
► Charte informatique,
► Autorisations d’absences,
► Prestations d’action sociale,
- Syndicat mixte de Bonnefont,
- Décisions modificatives :
► Budget annexe de la ZA de Montsaunès,
► Budget annexe du transport à la demande,
► Budget annexe du SAAD,
► Budget annexe du SSIAD,
► Budget principal,
- Reversements entre budgets :
► Refacturations entre budgets,
► Subvention au budget annexe TAD,
- Assujettissement à la TVA de la ZA du Cap d’Arbon,
- Compétence périscolaire – création de postes,
- SAAD et SSIAD – ajustement des temps de travail et du tableau des emplois,
- Dégâts d’orage,
- Modification des statuts du SICASMIR,
- Questions diverses.
