PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

Conseil communautaire Jeudi 18 novembre

 Séance du conseil

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 JEUDI 18 NOVEMBRE

À 20h30 en présentiel à l'hôtel communautaire à Mane

 

  À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

  1. Désignation d’un. e secrétaire de séance,
  2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 octobre 2021,
  3. Intervention de Mme BONNAL et Mme CASSING de la MFR,
  4. Appel à Manifestation d’intérêt de la Région pour un GIP Santé,
  5. Ressources Humaines :

► Protocole du temps de travail,

► Protocole du télétravail,

► Charte informatique,

► Autorisations d’absences,

► Prestations d’action sociale,

  1. Syndicat mixte de Bonnefont,
  2. Décisions modificatives :

► Budget annexe de la ZA de Montsaunès,

► Budget annexe du transport à la demande,

► Budget annexe du SAAD,

► Budget annexe du SSIAD,

► Budget principal,

  1. Reversements entre budgets :

► Refacturations entre budgets,

► Subvention au budget annexe TAD,

  1. Assujettissement à la TVA de la ZA du Cap d’Arbon,
  2. Compétence périscolaire – création de postes,
  3. SAAD et SSIAD – ajustement des temps de travail et du tableau des emplois,
  4. Dégâts d’orage,
  5. Modification des statuts du SICASMIR,
  6. Questions diverses.