CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 14 AVRIL
20h30 EN PRÉSENTIEL
Hôtel communautaire à Mane
& en direct sur You Tube Communauté de communes Cagire Garonne Salat
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
- Désignation d’un. e secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 17 mars 2022,
- AP/CP pour le Pôle Enfance Jeunesse d’Aspet,
- Communication sur les indemnités 2021 des élus,
- Budgets primitifs 2022,
- Taux de fiscalité et produit de la taxe GEMAPI,
- Fonds de concours,
- Subventions,
- Office de Tourisme Cagire Garonne Salat – subvention 2022,
- Pronomade(s) - Avenant à la convention de mise à disposition des biens mobiliers,
- PETR Pays Comminges Pyrénées,
- Projet de création France Services,
- Pôle Pleine Nature – modification du plan de financement,
- Demande de subvention pour les travaux à la piscine d’Aspet,
- M57,
- Tarif de location de locaux à la maison médicale de Salies-du-Salat,
- Demandes de subvention pour dégâts d’orage,
- Convention avec Occitanie Films,
- Tarif des frais de déplacement des aides à domicile pour les courses des bénéficiaires,
- Transport à la demande – convention avec la CC Pyrénées Haut Garonnaises,
- Groupement de commande du SDEHG,
- Questions diverses.
