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Conseil communautaire du JEUDI 26 OCTOBRE 201720h30 - Hôtel Communautaire - MANE

Le 26 octobre 2017

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A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1   - Désignation d'un(e) secrétaire de séance,

2  - Approbation des comptes rendus des conseils communautaires du 28 septembre 2017 et du 21 septembre 2017,

3  - Présentation du conseil de développement,

4 - Création de la commission d'accessibilité,

5 - Création d'une commission habitat pour l'attribution de logements très sociaux,

6 - SSIAD (service de soins infirmiers à domicile) :

• Affectation de résultats 2015
• Décision modificative n°1 au budget primitif 2017
• Proposition budgétaire  2018

7 - SAAD (service d'aide et d'accompagnement à domicile) :

• Affectation de résultats  2015
• Proposition budgétaire 2018

8 - Ressources humaines :

• Modification de la délibération 2017-05-11 « création de contrats d'engagement éducatif pour les vacances scolaires au centre de loisirs les Farfadets (pôle Aspet) »,
• Mise en place d'une indemnité de mobilité pour les agents ayant changé de résidence administrative (avec avis favorable du Comité Technique),
• Participation au financement pour le maintien de salaires des agents (avec avis favorable du Comité Technique).
• Autorisations spéciales d'absences (avec avis favorable du Comité Technique),

9 - Attribution de subventions aux associations sportives,

10 - Convention avec l' université Jean-Jaurès, pour la réalisation d'un diagnostic territorial,

11 -  Installation  du  SOIS  (Service   Départemental d'Incendie  et  de Secours)  : convention  relative  à  la cession à l'euro  d'un  terrain  par  la Communauté  de  communes  au  bénéfice  du SOIS,  en  vue d'y  construire un  centre  d'incendie  et  de secours,

12 - Délibération  sur  les  durées d'amortissement  et  arrêt  d'amortissement de  certaines  immobilisations,

13 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne  pour  le plan désherbage intercommunal,

14 - Questions diverses.