Conseil communautaire du JEUDI 26 OCTOBRE 201720h30 - Hôtel Communautaire - MANE
Le 26 octobre 2017
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A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
2 - Approbation des comptes rendus des conseils communautaires du 28 septembre 2017 et du 21 septembre 2017,
3 - Présentation du conseil de développement,
4 - Création de la commission d'accessibilité,
5 - Création d'une commission habitat pour l'attribution de logements très sociaux,
6 - SSIAD (service de soins infirmiers à domicile) :
- Affectation de résultats 2015
- Décision modificative n°1 au budget primitif 2017
- Proposition budgétaire 2018
7 - SAAD (service d'aide et d'accompagnement à domicile) :
- Affectation de résultats 2015
- Proposition budgétaire 2018
8 - Ressources humaines :
- Modification de la délibération 2017-05-11 « création de contrats d'engagement éducatif pour les vacances scolaires au centre de loisirs les Farfadets (pôle Aspet) »,
- Mise en place d'une indemnité de mobilité pour les agents ayant changé de résidence administrative (avec avis favorable du Comité Technique),
- Participation au financement pour le maintien de salaires des agents (avec avis favorable du Comité Technique).
- Autorisations spéciales d'absences (avec avis favorable du Comité Technique),
9 - Attribution de subventions aux associations sportives,
10 - Convention avec l' université Jean-Jaurès, pour la réalisation d'un diagnostic territorial,
11 - Installation du SOIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) : convention relative à la cession à l'euro d'un terrain par la Communauté de communes au bénéfice du SOIS, en vue d'y construire un centre d'incendie et de secours,
12 - Délibération sur les durées d'amortissement et arrêt d'amortissement de certaines immobilisations,
13 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour le plan désherbage intercommunal,
14 - Questions diverses.