Conseil communautaire du JEUDI 11 JUILLET
Le 11 juillet 2019
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JEUDI 11 JUILLET 2019
20H30 - Au siège de la communauté de communes (Mane)
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 6 juin 2019,
- Accueil du Chef d’escadron Pierre TAMBRUN - Commandant de compagnie de Saint-Gaudens,
- Finances :
- Pacte de solidarité 2019,
- Dotation de solidarité communautaire 2019,
- Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2019,
- Attribution de fonds de concours pour des projets d’investissements de communes pour 2019,
- Décision modificative n°1 budget SAAD,
- Ressources Humaines :
- Attribution d’une subvention à l’amicale du personnel,
- Création d’un poste d’adjoint technique en charge des sentiers de randonnées,
- Création d’un contrat d’apprentissage CAP Agricole Travaux Paysagers,
- Enfance-Jeunesse :
- Transfert de personnel dans le cadre du transfert de la compétence enfance-jeunesse,
- Création de postes à durée déterminée dans le cadre du transfert de la compétence enfance-jeunesse,
- Tarifs et règlement intérieur de l’ALAE d’Izaut de l’Hôtel,
- Tarifs des camps d’été du centre de loisirs du secteur d’Aspet,
- Tourisme
- Office de tourisme communautaire : signature de la convention 2019 et attribution de la subvention 2019,
- Subvention 2019 à l’association gestionnaire du lac d’Auzas,
- Décision modificative budget principal,
- Rivière, Eau, GEMAPi,
- Approbation des statuts du SIEA
- Cotisation au SYCOSERP
- Syndicat Garonne Amont : approbation des statuts
- Ordures Ménagères, Voirie:
- Délégation de signature au président pour conventionner avec la Communauté de communes du Couserans dans le cadre de l’accès à la déchetterie de Mane pour des communes extérieures,
- Transferts de pool routier
- Festivités : tarification des mises à disposition de chapiteaux, podiums,
- Culture : subvention à l’école de musique de Salies-du-Salat
- Service Local de l’Habitat : bilan 2018 et propositions budgétaires 2019
- Développement économique : validation du programme d’opération de la ZA Montsaunès pour lancement de la consultation du marché de maîtrise d’œuvre,
- Gens du voyage : modification des statuts de MANEO (nouvelles adhésions)
- Questions diverses,