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Conseil communautaire du JEUDI 11 JUILLET

Le 11 juillet 2019

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JEUDI 11 JUILLET 2019

20H30 - Au siège de la communauté de communes (Mane)

À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 6 juin 2019,
3. Accueil du Chef d’escadron Pierre TAMBRUN - Commandant de compagnie de Saint-Gaudens,
4. Finances :
   1. Pacte de solidarité 2019,
      1. Dotation de solidarité communautaire 2019,
      2. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2019,
      3. Attribution de fonds de concours pour des projets d’investissements de communes pour 2019,
   2. Décision modificative n°1 budget SAAD,
5. Ressources Humaines :
   1. Attribution d’une subvention à l’amicale du personnel,
   2. Création d’un poste d’adjoint technique en charge des sentiers de randonnées,
   3. Création d’un contrat d’apprentissage CAP Agricole Travaux Paysagers,
6. Enfance-Jeunesse :
   1. Transfert de personnel dans le cadre du transfert de la compétence enfance-jeunesse,
   2. Création de postes à durée déterminée dans le cadre du transfert de la compétence enfance-jeunesse,
   3. Tarifs et règlement intérieur de l’ALAE d’Izaut de l’Hôtel,
   4. Tarifs des camps d’été du centre de loisirs du secteur d’Aspet,
7. Tourisme
   1. Office de tourisme communautaire : signature de la convention 2019 et attribution de la subvention 2019,
   2. Subvention 2019 à l’association gestionnaire du lac d’Auzas,
   3. Décision modificative budget principal,
8. Rivière, Eau, GEMAPi,
   1. Approbation des statuts du SIEA
   2. Cotisation au SYCOSERP
   3. Syndicat Garonne Amont : approbation des statuts
9. Ordures Ménagères, Voirie:
   1. Délégation de signature au président pour conventionner avec la Communauté de communes du Couserans dans le cadre de l’accès à la déchetterie de Mane pour des communes extérieures,
   2. Transferts de pool routier
10. Festivités : tarification des mises à disposition de chapiteaux, podiums,
11. Culture : subvention à l’école de musique de Salies-du-Salat
12. Service Local de l’Habitat : bilan 2018 et propositions budgétaires 2019
13. Développement économique : validation du programme d’opération de la ZA Montsaunès pour lancement de la consultation du marché de maîtrise d’œuvre,
14. Gens du voyage : modification des statuts de MANEO (nouvelles adhésions)
15. Questions diverses,