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Conseil communautaire du JEUDI 28 NOVEMBRE

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JEUDI 28 NOVEMBRE 2019

20H30 - Au siège de la communauté de communes (Mane)
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1 - Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

2 - Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 17 octobre 2019,

3 - Finances :
- Décision modificative du budget principal,
- Régie de recettes de la piscine intercommunale : décharge de responsabilité du régisseur,
- Avance sur cotisation 2020 au PETR,
- Subvention à l’Institut d’Etude Occitane (Festival Occitania),

4 - Ressources Humaines :
a - L’ensemble des services :
créations de postes suite à avancement de grade (suppressions des anciens postes équivalents après avis du comité technique de décembre),
b - Service de soins infirmiers à domicile :
- Modification d’ouverture de postes d’auxiliaires de soins,
- Création de poste d’infirmière coordinatrice en remplacement de la responsable du service partant à la retraite en 2020,
c - Services techniques :
- Création de poste en remplacement du départ à la retraite du responsable du secteur Saint-Martory en fin d’année 2019,
- Création de poste en remplacement du maçon parti en novembre 2019,
- Création de poste de chauffeur poids-lourd pour la reprise en régie du transport,

5 - Enfance Jeunesse :
- Approbation du programme pour la construction d’un multi-accueil et d’un centre de loisir sans hébergement communautaires à Aspet,
- Signature d’une convention annuelle, d’une convention pluriannuelle et d’une subvention à l’association de parents d’élèves et d’animation intercommunales (APEAI) pour la compétence enfance-jeunesse,
- Tarifs ALAE Izaut-de-L’Hôtel

6 - Développement économique :
- Acquisition par la communauté de communes de la maison de santé pluridisciplinaire d’Aspet et demandes de subventions,
- Fixation des loyers des maisons de santé pluridisciplinaire et de la maison médicale,
- Point d’information sur la maison médicale,

7 - Rivière, Eau, GEMAPI :
- Modification des statuts du SYCOSERP,
- Point d’information sur la création du syndicat Garonne Amont,

8 - Développement durable :
- Validation du Plan Climat Air Energie Territorial,
- Adhésion à l’association « couveuse maraîchère du Comminges »,

9 - Informations données au conseil communautaire,

10 - Questions diverses.