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Conseil communautaire du MERCREDI 22 JANVIER 2020

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MERCREDI 22 JANVIER 2020

20H30 - Au siège de la communauté de communes (Mane)
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 12 décembre 2019,

3. Présentation de la SPA de Saint-Gaudens,

4. Finances :

  1. Demande de subvention à la Région pour la salle capitulaire de Bonnefont (régularisation du changement de bénéficiaire de la subvention suite à fusion),
  2. Autorisation donnée au président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget,
  3. Attribution d’un acompte sur subvention à des associations :
    - Office de tourisme Cagire Garonne Salat,
    - APEAI,
    - Les Tout Petits (multi accueil Saint-Martory),

5. Ressources Humaines :

  1. Décision modificative de la délibération n° 2018-04-23 portant mise en place du RIFSEEP,
  2. Décision modificative de la délibération n° 2018-03-03 portant mise en place d’astreintes,
  3. Enfance-jeunesse :
    - créations de postes en contrat d’engagement éducatif,
    - créations de postes d’adjoints d’animations (pérennisation des postes),
  4. Service SAAD : créations de postes (pérennisation des postes et revalorisations du nombre d’heures),
  5. Action sociale : création d’un poste de directrice/eur des services à la personne,

6. Développement économique :

  1. Bourg centre Aspet,
  2. Signature d’une convention avec la SPL Haute-Garonne développement,

7. Action sociale :

- signature d’une convention avec la CAF pour l’installation d’un point CAF au siège,

8. Questions diverses.