Conseil communautaire du MERCREDI 22 JANVIER 2020
Le 22 janvier 2020
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MERCREDI 22 JANVIER 2020
20H30 - Au siège de la communauté de communes (Mane)
À l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 12 décembre 2019,
3. Présentation de la SPA de Saint-Gaudens,
4. Finances :
- Demande de subvention à la Région pour la salle capitulaire de Bonnefont (régularisation du changement de bénéficiaire de la subvention suite à fusion),
- Autorisation donnée au président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget,
- Attribution d’un acompte sur subvention à des associations :
- Office de tourisme Cagire Garonne Salat,
- APEAI,
- Les Tout Petits (multi accueil Saint-Martory),
5. Ressources Humaines :
- Décision modificative de la délibération n° 2018-04-23 portant mise en place du RIFSEEP,
- Décision modificative de la délibération n° 2018-03-03 portant mise en place d’astreintes,
- Enfance-jeunesse :
- créations de postes en contrat d’engagement éducatif,
- créations de postes d’adjoints d’animations (pérennisation des postes), - Service SAAD : créations de postes (pérennisation des postes et revalorisations du nombre d’heures),
- Action sociale : création d’un poste de directrice/eur des services à la personne,
6. Développement économique :
- Bourg centre Aspet,
- Signature d’une convention avec la SPL Haute-Garonne développement,
7. Action sociale :
- signature d’une convention avec la CAF pour l’installation d’un point CAF au siège,
8. Questions diverses.
