Conseil communautaire du JEUDI 25 MARS 2021Visio-conférence retransmise en direct sur la page YouTube de la communauté de communes
Le 25 mars 2021
JEUDI 25 MARS 2021
Pour voir le conseil en direct, allez sur YouTube : communauté de communes Cagire Garonne Salat
Ordre du jour
A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
- Désignation d’un.e secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 février 2021,
- Approbation des comptes de gestion 2020 : du budget principal, du budget annexe service de soins infirmiers à domicile, du budget annexe service d’aide et d’accompagnement à domicile, du budget annexe transport à la demande, du budget annexe zone d’activité du Cap d’Arbon, du budget annexe zone d’activité Montsaunès / Saint-Martory,
- Approbation des comptes administratifs 2020 : du budget principal, du budget annexe service de soins infirmiers à domicile, du budget annexe service d’aide et d’accompagnement à domicile, du budget annexe transport à la demande, du budget annexe zone d’activité du Cap d’Arbon, du budget annexe zone d’activité Montsaunès / Saint-Martory,
- Affectation des résultats au budget primitif principal 2021,
- Attributions de compensation 2021 – correction de la délibération du 21 janvier 2021,
- ZA de Montsaunès – Saint-Martory : demande de subvention LEADER,
- ZA de Montsaunès – Saint-Martory : ajustement du cahier des charges de cession,
- Petites Villes de Demain – convention d’adhésion,
- Compétence MOBILITÉ et loi LOM,
- Ressources Humaines – Gratification des stagiaires,
- Ressources Humaines – création de postes de saisonniers et d’accroissement temporaire d’activité, pour les services techniques, pour le SAAD et le SSIAD, pour la piscine d’Aspet, pour la maison médicale de Salies,
- Ressources Humaines – création de contrats aidés,
- Questions diverses.
