PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

Conseil communautaire du JEUDI 25 MARS 2021Visio-conférence retransmise en direct sur la page YouTube de la communauté de communes

Conseil communautaire du JEUDI 25 MARS 2021

JEUDI 25 MARS 2021

Pour voir le conseil en direct, allez sur YouTube : communauté de communes Cagire Garonne Salat

Ordre du jour

A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :

  1. Désignation d’un.e secrétaire de séance,

  2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 février 2021,

  3. Approbation des comptes de gestion 2020 : du budget principal, du budget annexe service de soins infirmiers à domicile, du budget annexe service d’aide et d’accompagnement à domicile, du budget annexe transport à la demande, du budget annexe zone d’activité du Cap d’Arbon, du budget annexe zone d’activité Montsaunès / Saint-Martory,

  4. Approbation des comptes administratifs 2020 : du budget principal, du budget annexe service de soins infirmiers à domicile, du budget annexe service d’aide et d’accompagnement à domicile, du budget annexe transport à la demande, du budget annexe zone d’activité du Cap d’Arbon, du budget annexe zone d’activité Montsaunès / Saint-Martory,

  5. Affectation des résultats au budget primitif principal 2021,

  6. Attributions de compensation 2021 – correction de la délibération du 21 janvier 2021,

  7. ZA de Montsaunès – Saint-Martory : demande de subvention LEADER,

  8. ZA de Montsaunès – Saint-Martory : ajustement du cahier des charges de cession,

  9. Petites Villes de Demain – convention d’adhésion,

  10. Compétence MOBILITÉ et loi LOM,

  11. Ressources Humaines – Gratification des stagiaires,

  12. Ressources Humaines – création de postes de saisonniers et d’accroissement temporaire d’activité, pour les services techniques, pour le SAAD et le SSIAD, pour la piscine d’Aspet, pour la maison médicale de Salies,

  13. Ressources Humaines – création de contrats aidés,

  14. Questions diverses.